Le Genocide

Étymologie

Le terme génocide est un néologisme formé à partir du grec genos (naissance, genre, espèce) et du terme latin, caedere (tuer).

Stricto sensu, la notion de race est dans l'espèce humaine une notion plutôt sociologique que génétique. Toutefois, fondée, ou non, elle a existé dans l'esprit des génocidaires. Leur crime est bien articulé autour de la notion d'une différenciation, d'une nature ou d'une autre, d'une population considérée par eux comme « indésirable » et de l'appartenance par la naissance à la population des personnes visées (à la différence des guerres idéologiques où les personnes n'étaient visées que comme vecteurs supposés de leurs idées).

L'expression génocide culturel est un abus, ou une confusion de langage. Ainsi dans les propos d'Ettore Scola, dans une interview parue dans un article de Libération du Samedi 14 janvier 2006 : « Le scénario (du film Affreux Sales et Méchants) correspondait à ce qu'il Pasolini avait écrit sur le génocide culturel perpétré par la société capitaliste. »


Histoire

Le terme est apparu pour la première fois dans un document officiel en octobre 1945 : l'acte d'accusation du Tribunal militaire international de Nuremberg. Il a été créé par le juriste américain d'origine polonaise Raphaël Lemkin en 1944, pour tenter de définir les crimes perpétrés par les nazis à l'encontre des peuples juif et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale. Il témoigne d'une double volonté de la part de la communauté internationale :
celle de punir un crime jusque-là inconnu dans le vocabulaire juridique pénal ;
celle de qualifier la destruction systématique du peuple juif par l'État hitlérien allemand.

Les massacres de peuples entiers ont déjà eu lieu dans le passé, par exemple :
le massacre de millions de Chinois par les Mongols au XIIIe siècle, qui représente la plus grande extermination d'êtres humains de toute l'histoire, en valeur relative, les estimations variant entre dix et quarante millions (dix-huit selon Kubilay Khan)
la Déportation des Acadiens par les Anglais sous les ordres du gouverneur Charles Lawrence en 1755. Dépossédées de leurs terres, des familles ont été déportées dans des colonies anglaises et, pour certains d'entre eux, en Angleterre ou en France.
la Tasmanie, qui a été qualifiée de génocide le plus parfait de l'histoire.
l'extermination des Beotuks à Terre-Neuve par les Anglais (Terre-Neuve est devenu depuis un état du Canada).
En Australie, les Aborigènes, dont la population est estimée à 350 000 avant l'installation des Européens, ont été décimés par les maladies infectieuses, les migrations forcées, à l'instar des Amérindiens. Certains historiens soutiennent qu'il s'agit d'un génocide. Ils ont obtenu le droit de vote en 1967.
Au Canada, les enfants des aborigènes ont été envoyés, entre 1922 et 1984, dans des Écoles Résidentielles Indiennes, dirigées par des églises (catholiques ou protestantes), où étaient entretenues des conditions d'insalubrité, de violences de tout ordre, d'expérimentations médicales (dans les dernières années), ce qui conduisit à une mortalité moyenne de 50 %, soit entre 50 000 et 100 000 décès d'enfants en quelques décennies.
le gouverneur Jeffrey Amherst a fait distribuer aux Indiens Delaware en 1763 des couvertures infectées de petite vérole (Variole).
la disparition en quelques décennies des populations autochtones des États-Unis au passage des immigrants.
les premiers camps de concentration ont été expérimentés au cours de la guerre des Boers en Afrique du Sud. Des centaines d'Afrikaanders, des noirs alliés à ces derniers, femmes et enfants furent victimes des conditions de vie (alimentation, soins) qui firent également les mêmes ravages dans les rangs anglais.

Un article de cette encyclopédie suggère d'ailleurs que dans l'histoire des hommes les massacres sont hélas bien plus souvent la règle que l'exception (même si d'après l'historien Pierre Chaunu les guerres n'ont été à chaque siècle la cause que d'environ 2 % des décès de ce siècle).

Un terme voisin, créé par Gracchus Babeuf, existait depuis la guerre de Vendée : le populicide.


Reconnaissance juridique

Le génocide a été juridiquement redéfini dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1948. Ce document définit un génocide comme un ensemble d'actes « commis dans l'intention de détruire, tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux comme tel ».

La Charte de l'ONU et l'article 8 de la convention de Genève obligent la communauté internationale à intervenir pour « prévenir ou arrêter des actes de génocide ».

Aujourd'hui l'article 6 du statut de la Cour pénale internationale définit le crime de génocide.

Il ressort de cette définition que, contrairement aux idées reçues, un génocide n'implique pas nécessairement un critère quantitatif. À l'inverse, des massacres de masse ne constituent pas forcément un génocide. En pratique cependant, les juristes étant des gens prudents, il apparaît que le critère quantitatif est un élément déterminant pour confirmer la volonté d'extermination, « tout ou en partie ».


Les génocides internationalement reconnus

Rwanda Murambi victimes momifiées du génocide de 1994

Seuls quatre génocides ont été reconnus par des instances internationales dépendant de l'ONU, dont trois seulement au plan juridique.
Le génocide des Arméniens commis par l'Empire Ottoman. « La qualification de “génocide” du peuple arménien en 1915 a été reconnue dans une résolution de la sous-commission des Droits de l'Homme de l'ONU en août 1985 (et dans une résolution du Parlement européen le 18 juin 1987) » [1].
Le génocide des Juifs et des Tsiganes commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en Alsace à Schirmeck). Ce génocide a été reconnu par la cour de Nuremberg créée par le Royaume-Uni, la France, l'URSS et les États-Unis en 1945, en même temps que l'on créait l'ONU. On peut dire que le génocide des Juifs a servi de référence pour définir ce qu'est un crime de génocide.
Le génocide des Tutsis au Rwanda, commis par les milices hutues extrémistes créées par le régime Habyarimana, a été reconnu par l'ONU, dans le rapport de sa Commission des Droits de l'Homme le 28 juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (Résolution 955, adoptée par le Conseil de sécurité le 8 novembre 1994. Cette résolution confirme la résolution 935 de la même année).
Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), a qualifié, le 2 août 2001, le massacre de 7 000 à 8 000 musulmans de Bosnie-Herzégovine, commis par les Serbes en 1995 à Srebrenica, de génocide (décision confirmée lors du passage en appel de la même affaire le 19 avril 2004).

Victimes du génocide au Rwanda

Cela ne signifie pas pour autant que d'autres massacres de l'Histoire ne seront pas un jour qualifiés officiellement de génocide. Le terme de génocide ne s'applique qu'à des crimes ordonnés par un gouvernement ou un pouvoir de fait. Ce pouvoir dispose en général des moyens nécessaires pour légaliser ses actes après coup, ce qui justifie le recours à une législation internationale d'exception. Les massacres commis par des bandes ou organisations illégales relèvent de la justice nationale ordinaire, sauf s'il est prouvé que ces bandes ont été organisées et soutenues par le pouvoir en place. Par ailleurs un problème de principe est soulevé en matière juridique : en principe, nulle loi ne doit avoir de portée rétroactive (car ce serait un précédent ouvrant la porte à des arbitraires futurs) : on ne saurait classifier un crime dans une catégorie qui au moment où il a été perpétré n'existait pas. Cela n'implique pas que ces crimes doivent rester impunis, mais c'est en principe dans le cadre existant à leur époque (donc homicide) qu'il conviendrait de juger ceux antérieurs à la création du terme. Sur le plan pratique, toutefois, cette distinction ne change en rien la gravité des actes elle-même, ni la sanction que les juges peuvent être amenés à prononcer. Il s'agit donc davantage d'un problème de terminologie que de droit à proprement parler. Afin de contourner ce problème théorique, le Tribunal de Nuremberg a considéré que l'interdiction du crime de génocide revêtait un caractère coutumier, et qu'elle était donc préexistante à la définition juridique du crime de génocide.

Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté
La traite des noirs est reconnue comme un crime contre l'humanité par la plupart des pays. En France, une loi du 21 mai 2001 affirme que la traite négrière et l'esclavage constituaient des crimes contre l'humanité. En dépit du nombre de victimes, qui fait en l'état l'objet d'évaluations très variées (de 60 à 600 millions de victimes, selon certains historiens) et qui fait de la traite des noirs la plus importante déportation de l'histoire de l'humanité, le caractère de génocide est contesté au regard des critères juridiques de cette qualification. La reconnaissance par l'ONU de la qualification génocidaire est demandée par la plupart des pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non gouvernementales « du Nord ». Par exemple, le Conseil mondial de la diaspora panafricaine (CMDP) et la Société savante des encyclopédistes africains. Son caractère génocidaire est contestable car le but de la traite des noirs n'était pas, loin de là, l'extermination.
Massacres des Kurdes par le dictateur Saddam Hussein entre 1960 et 2003 ; là encore, le but n'était pas l'extermination, mais simplement de mater une révolte. Cependant, en décembre 2005, une cour de La Hague a souligné le caractère génocidaire de ces massacres ((en) [2]).
L'extermination des Hereros par les Allemands en 1904, reconnus en 2004 par un ministre allemand aux commémorations du centenaire de cet événement.
Les massacres du Kampuchéa démocratique (Cambodge) : entre 1975 et 1979 Pol Pot et les Khmers rouges ordonnent le massacre de leur propre peuple dans un but avoué « d'uniformisation » ethnique, religieux et idéologique. 1,7 million de Cambodgiens sont tués. Bien que ces massacres aient tous les aspects d'un génocide, l'ONU ne l'a pas officiellement reconnu comme tel. Des chambres extraordinaires actuellement en exercice, qui sont dirigées par la justice cambodgienne et auxquelles participent des experts internationaux, pourront établir le caractère génocidaire de ces massacres.
Massacre et déportation des Azéris au Haut-Karabagh, perpétré par le gouvernement Arménien. En 1993, quatre résolutions (822, 853, 874 et 884) ont été prises par le Conseil de sécurité de l'ONU. Une seule, la résolution 874 dans son point 9, fait allusion à des violations du droit humanitaire internationale avec mise en garde « à toutes les parties », sans aucune autre précision. L'existence d'un génocide n'est donc pas envisagée.
Massacre du Darfour au Soudan.
En juillet 2004, le Congrès des États-Unis a voté à l'unanimité une résolution qualifiant les massacres des populations noires du Darfour (Soudan) de génocide. En septembre 2004, le secrétaire d'État américain a repris ce mot.
Dans un communiqué de presse du 23 février 2005 le Conseil de sécurité de l'ONU déclare : « “Le Gouvernement soudanais n'a pas été à même de mettre fin aux attaques des milices contre les civils ni de les désarmer”. La sentence tombe le 2 septembre de la bouche du Représentant spécial du Secrétaire général pour le Soudan qui, nommé un mois plus tôt, revient d'une mission au Darfour. Le Conseil réagit. Il adopte, par 11 voix pour et 4 abstentions, la résolution 1564 dans laquelle il menace de prendre des mesures, telles que celles contenues dans l'Article 41 de la Charte de l'ONU, à l'encontre notamment du secteur pétrolier, du Gouvernement du Soudan ou de certains de ses membres. Dans cette résolution, le Conseil charge aussi le Secrétaire général de créer une commission internationale pour déterminer si des actes de génocide ont eu lieu et pour en identifier les auteurs. » [3] [pdf].
Première guerre du Congo et Deuxième guerre du Congo : 3 millions d'affamés et de massacrés depuis 1997.
Grand bond en avant (1959-1962) : 30 millions de personnes affamées par Mao.
Famine ukrainienne ou Holodomor : 7 millions d'Ukrainiens affamés par Joseph Staline.
Massacre du Guatemala, où plus de 100 000 Indiens mayas furent massacrés par l'armée nationale guatémaltèque.
Tibet : la Commission internationale des juristes a qualifié dans un rapport de 1959 les massacres perpétrés au Tibet par les autorités chinoises de génocide1, le bilan de l'invasion chinoise est estimé à 1,2 million de victimes depuis 1950. Le 11 janvier 2006, la Cour suprême d'Espagne a annoncé qu'elle allait instruire une enquête concernant l'implication de sept anciens dirigeants chinois, entre autres l'ancien président Jiang Zemin et l'ancien Premier ministre Li Peng, dans un génocide au Tibet. Cette instruction est la conséquence d'un arrêté de la Cour constitutionnelle espagnole du 26 décembre 2005 qui autorise le traitement des plaintes pour génocides, même si elles n'implique pas de nationaux espagnols.


Les tribunaux compétents

Depuis la Seconde Guerre mondiale, plusieurs tribunaux furent créés afin de juger les génocides. Certains ont été créés de toutes pièces (comme le Tribunal de Nuremberg), alors que d'autres ont compétence pour tous les génocides pouvant être perpétrés dans le monde.


Les tribunaux ad hoc

C'est à la fin de la Seconde guerre mondiale, époque à laquelle le concept légal de génocide a été définit que des tribunaux ont commencé à juger les crimes de génocide et les autres crimes graves commis durant des conflits armés.

Il a existé plusieurs tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocides :
le Tribunal de Nuremberg, pour la Shoah
le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), pour le génocide de Srebrenica
le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), pour le génocide au Rwanda

Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle »

Les pouvoirs législatifs nationaux adaptent dans leurs législations propres les dispositions du droit international.

Des procès, relevant de cette compétence dite « universelle » ont eu lieu en Belgique, en Suisse et au Canada pour des crimes relevant du génocide au Rwanda.

En France ces dispositions concernant le génocide sont traitées dans l'article Génocide (droit français). Des lois, appelées « dispositions non codifiées relatives aux violations graves du droit international humanitaire », donnent compétence aux tribunaux français de juger aussi des crimes de génocide commis dans d'autres pays dans certaines circonstances. Des instructions sont en cours contre des ressortissants rwandais accueillis en France, et des plaintes déposées contre X (des militaires français) par des Rwandais vivants au Rwanda sont à l'étude au tribunal aux armées à Paris.


La Cour pénale internationale

Article détaillé : Cour pénale internationale.

Les génocides qui ont été commis durant le XXe siècle ont petit à petit poussé les gouvernements et surtout les organisations non gouvernementales à réfléchir sur la mise en place d'une structure judiciaire permanente chargée de juger de tels crimes. C'est ainsi qu'est née la Cour pénale internationale (CPI).

L'une des particularités de cette Cour est qu'elle ne se substitue en aucune manière aux tribunaux nationaux, ce qui n'est pas le cas des tribunaux ad hoc. La CPI n'intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne sont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente, à partir du 1er juillet 2002, date d'entrée en vigueur du statut de la CPI.

Notes et références
↑ (en)Communiqué de presse de la CIJ de 1959

Voir aussi

Liens internes

Liens généralistes
Génocide (droit français)
Crime contre l'humanité
Négationnisme


Liens sur les génocides
Génocide arménien, perpétré par l'Empire Ottoman (1915)
Shoah, perpétré par les Nazis (autour de 1943)
Génocide des Tutsi et massacres de Hutu modérés, perpétrés au Rwanda par des extrémistes Hutu (1994)
Génocide de Srébrenica, perpétré par des Serbes (1995)
Amérindiens
Tasmanie
Hereros
Crimes de la révolution cambodgienne, perpétré par les Khmers rouges (autour de 1975)
Darfour


Autres
Liste des massacres (y compris ceux n'étant pas qualifiés de génocide)
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Bibliographie
Bernard Bruneteau, Le Siècle des génocides Armand Colin, 2004
Alisonn Des Forges, Aucun témoin ne doit survivre. Le génocide au Rwanda, Human Rights Watch/FIDH, Karthala, 1999.
Benjamin Sehene, Le Piège Ethnique, Éditions Dagorno, Paris, 1999 ISBN 2910019543
Yves Ternon, Les Arméniens, Histoire d'un génocide (Seuil, 1977, 1996)
Yves Ternon, Du négationnisme. Mémoire et tabou (Desclée de Brouwer, 1998)
Yves Ternon, L'État criminel (Seuil, 1995)
Yves Ternon, L'Innocence des victimes. Regard sur les génocides du XXe siècle (Desclée de Brouwer, 2001)
Louise-Marie Diop-Maes, Afrique Noire, démographie, sol et histoire : une analyse pluridisciplinaire et critique (Présence Africaine, 1997)
Joseph Ki-Zerbo Unesco (Comité scientifique international pour la rédaction d'une histoire générale de l'Afrique), Histoire générale de l'Afrique (Edicef / Hachette Livres, 1989)
Samuel A. Weems, Armenia, Secrets of a Christian terrorist state
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Liens externes
(fr) Centre de documentation de l'ONU
(fr) Site Mémoire Juive et Education, destiné à des élèves de collège et de lycée
(fr) Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU le 9 décembre 1948)
(fr) L'article 6 du Statut de Rome de la Cour pénale internationale sur la définition du Crime de génocide
(fr) Association Internationale de Recherches sur les Crimes contre l'Humanité et les Génocides
(fr) Le Génocide pour la Cour pénale internationale
(fr) Trial Watch : Liste des procédures pour des crimes dits internationaux.